Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine
BRUNIE Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3197198
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
27/11/2012
CARBOSS L\'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l\'origine de BRUNIE Jean-Jacques

Présentation de la marque CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine

Déposée le 27 novembre 2002 par BRUNIE Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est BRUNIE Jean-Jacques domicilié(e) 14, rue du Champ de la Dame,18510 MEWETOU-SALOW - 18510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNIE Jean Jacques domicilié(e) 14, rue du Champ de la Dame,18510 MEWETOU-SALOW - 18510 - France.

La marque CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine est expirée depuis le 27 novembre 2012.

BRUNIE Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : EXELTOOLS , EXELCAR


BRUNIE Jean-Jacques - 14, rue du Champ de la Dame,18510 MEWETOU-SALOW - 18510 - France


BRUNIE Jean Jacques - 14, rue du Champ de la Dame,18510 MEWETOU-SALOW - 18510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Réparation de véhicules automobiles, service d'un carrossier réparation de véhicules grêlés - Services rendus par un franchiseur, à savoir : transfert d'un savoir-faire et concession de licences et franchises. Formation dans le domaine technique et commercial Services rendus par un franchiseur, à savoir : formation du personnel Outillage à main actionné manuellement pour réparation de carrosserie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.